Terms of sale
Conditions Générales de Vente
1. Objet
2. Produits
Les produits proposés sont des urnes funéraires décoratives et accessoires commémoratifs destinés à préserver le souvenir des animaux de compagnie.
Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit livré.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
SOUL GARDEN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
SOUL GARDEN se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur avec un client.
5. Paiement
Le règlement s'effectue par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées selon les délais indiqués sur le site.
7. Droit de rétractation
Le client dispose d'un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation concernant les produits non personnalisés.
Les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
8. Responsabilité
SOUL GARDEN ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits vendus.
9. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.